Préambule

En accédant au site internet de Smartforge (ci-après le « Site »), vous acceptez, sans limitation ni réserve, les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU). Si vous n’acceptez pas ces CGU, nous vous prions de ne pas utiliser le Site.

1. Propriété intellectuelle

Le contenu du Site, incluant mais sans s’y limiter, les textes, images, graphismes, logos, icônes, et éléments multimédias, est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution ou modification sans l’autorisation préalable et écrite de Smartforge est strictement interdite.

Les marques, logos et noms commerciaux affichés sur le Site sont la propriété exclusive de Smartforge ou de ses partenaires. Leur utilisation sans autorisation est susceptible de constituer une contrefaçon.

2. Accès au Site

Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. Smartforge s’efforce de rendre le Site accessible 24h/24 et 7j/7, mais ne garantit pas l’absence d’interruptions pour des raisons de maintenance ou en cas de force majeure.

Le Site est destiné à un public professionnel. Les mineurs de moins de 18 ans ne doivent pas soumettre d’informations personnelles via le Site sans le consentement de leurs parents ou tuteurs.

3. Responsabilité

Smartforge ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l’utilisation du Site ou de son contenu, notamment en cas d’erreurs, d’interruptions ou d’intrusions extérieures. L’utilisation du Site se fait sous la responsabilité de l’utilisateur.

Smartforge décline toute responsabilité en cas de virus ou autres éléments nuisibles pouvant affecter les équipements informatiques de l’utilisateur lors de l’accès au Site.

4. Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. Smartforge ne contrôle pas le contenu de ces sites et décline toute responsabilité quant à leur accessibilité ou leur contenu. L’ajout de liens vers le Site nécessite une autorisation préalable et écrite de Smartforge.

5. Modification des CGU

Smartforge se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment et sans préavis. Les modifications prennent effet dès leur publication sur le Site. Il est recommandé de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles mises à jour.

6. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à l’utilisation du Site, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de Lille, sauf disposition légale contraire.

Dernière mise à jour : 29/11/2024